Vous avez décidé de vendre un terrain ? Vous vous interrogez sur les étapes à suivre ? Pourquoi ne pas consulter un guide complet pour vous accompagner dans votre projet et répondre à toutes vos interrogations sur le sujet ? Dans ce volet, nous allons vous expliquer en détail les étapes pour vendre un terrain, en partant de la préparation de votre parcelle à la fin de la transaction.
1. Étudier le sol pour savoir s’il est constructible
Avant d’entreprendre toute démarche de vente de terrain, il est capital de connaître sa nature et la faisabilité de la construction de bâtiments. Ainsi, vous devez solliciter les services d’un géomètre afin qu’il vous établisse un état descriptif et graphique de la parcelle. Il pourra vous expliquer si le terrain est constructible ou non, et s’il y a des servitudes à respecter.
Vous devez de plus vous assurer que le terrain est entièrement bordé. Si ce n’est pas le cas, l’étude du géomètre devra d’abord porter sur le bornage de la parcelle. Cela permettra de définir précisément la superficie réelle et donc le prix de vente.
Si vous souhaitez vendre un terrain, un dispositif particulier peut être mis en place de façon à profiter des avantages offerts par le Pinel, une loi dont les réglementations sont susceptibles d’être modifiées et actualisées chaque année.
2. Appeler un promoteur immobilier
Une fois votre terrain étudié par le géomètre et bordé, vous pouvez contacter un promoteur immobilier. Ce professionnel pourra vous aider à estimer le prix de vente ainsi qu’à trouver un acheteur potentiel. Le promoteur connaît le marché immobilier local et saura identifier les projets susceptibles d’intéresser les acquéreurs.
Il peut de plus vous aider à vérifier que le terrain est disponible à la vente et qu’il ne fait pas l’objet d’une quelconque saisie conservatoire. Une seule chose à faire: solliciter un promoteur pour valoriser votre terrain et le mettre sur le marché !
3. Présenter son terrain aux acheteurs
Une fois que le promoteur a trouvé un ou plusieurs acheteurs intéressés, votre terrain est prêt à être présenté. Si vous souhaitez vendre une maison neuve, vous pouvez contacter des groupes immobiliers tels qu’Icade, Bouygues Immobilier ou encore Nexity. Ils pourront vous accompagner dans la mise en place de votre projet et prendre en charge votre terrain.
Il est de plus possible de faire appel à un courtier en immobilier. Ce dernier est un intermédiaire entre l’acheteur et le vendeur. Il connaît le marché immobilier local et saura vous guider dans la vente rapide et efficace de votre terrain.
4. Rédiger une promesse de vente
Une fois que l’acheteur a trouvé le terrain qui lui convient, il convient de rédiger une promesse de vente. Celle-ci est un contrat proposé par l’acheteur et soumis au vendeur qui a le droit d’accepter ou de refuser. Un avocat pourra vous accompagner lors de la négociation et de la signature de cette promesse de vente.
Le contrat doit comporter les clauses suivantes :
- Description précise du terrain (superficie, adresse, etc.)
- Conditions de la vente (prix, moyens de paiement, durée, etc.)
- Date limite pour la signature de l’acte de vente définitif
- Éventuelles conditions suspensives (obtention d’un prêt, délai pour réaliser des travaux, etc.)
Une fois la promesse de vente signée, vous devez alors rédiger un acte de vente définitif et le soumettre à l’acheteur.
5. Soumettre l’acte de vente à l’enregistrement
Une fois que l’acte de vente définitif a été signé par le vendeur et l’acheteur, vous devez le soumettre à l’enregistrement. Cela permet de formaliser la vente du terrain.
Lors de l’enregistrement, les documents à fournir sont les suivants :
- Une copie de l’acte de vente définitif
- Une copie de l’état descriptif et graphique du géomètre
- Une copie du titre de propriété
- Une copie des clés de la parcelle
Finalement, vous devez verser les taxes et impôts qui sont dûs à l’administration fiscale. Une fois ces démarches effectuées, la vente de votre terrain est validée et vous êtes libre de disposer de l’argent obtenu grâce à la vente.
Vers quel chemin se tourner ?
Vendre un terrain nécessite des démarches assez longues et complexes. Afin de minimiser les risques et de vendre plus rapidement, il est capital de se tourner vers un promoteur immobilier ou un courtier en immobilier. Ces professionnels sauront vous guider et vous conseiller pour mener à bien votre projet.
Vous savez désormais tout ce qu’il faut savoir sur la vente d’un terrain. Alors, à vous de jouer !
